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Version du 17 octobre 2026.

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Éditeur

Le site postechasse.fr et les applications PosteChasse pour iPhone et Android sont édités par :

• Daniel-Romain Blanc, entrepreneur individuel
• SIREN : 801 203 472 ; SIRET : 801 203 472 00015 ; code APE : 62.02A (conseil en systèmes et logiciels informatiques)
• Adresse : 54 avenue de Savoie, 06000 Nice
• E-mail : contact@postechasse.fr
• Téléphone : 07 70 05 16 05

Les applications ont le même éditeur que le site et le même serveur. Quand vous les téléchargez sur l’App Store d’Apple ou sur Google Play, les conditions de ces magasins s’appliquent au téléchargement.

Directeur de la publication

Daniel-Romain Blanc.

Hébergeur

• Hostinger International Ltd, 61 Lordou Vironos str., 6023 Larnaca, Chypre
• Site : hostinger.fr ; formulaire de contact : hostinger.com/fr/contact. Hostinger ne propose pas de contact par téléphone.
• Le serveur du site et des applications, sa base de données et ses sauvegardes de la nuit se trouvent dans un centre de données de Hostinger situé en France.

Contacts

Les messages peuvent être écrits en français.

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• Par e-mail à signalement@postechasse.fr. Dans un groupe où la discussion est ouverte, « Signaler », dans le menu d’un message de la discussion ou du talkie, sur le site comme dans les applications, fait de même.
• Un signalement précise le contenu en cause, l’endroit où il se trouve dans le service et les raisons pour lesquelles il paraît illicite, avec, si possible, votre nom et votre adresse e-mail, et dit que vous pensez de bonne foi que ces informations sont exactes et complètes.
• Il est examiné sans tarder. Si le contenu est masqué ou retiré, la personne qui l’a publié en est informée, avec les motifs.
• La personne qui a signalé est informée de la décision : dans son centre de notifications pour un signalement fait depuis la discussion ou le talkie, par e-mail pour un signalement envoyé à signalement@postechasse.fr.

Propriété intellectuelle

• Le site, les applications, leurs textes, leurs images et le logo PosteChasse appartiennent à l’éditeur, sauf les éléments de tiers cités ci-dessous. Toute reproduction sans autorisation est interdite.
• Les contenus publiés par les utilisateurs restent leur propriété (conditions générales d’utilisation, article 10).

Sources et données utilisées

• Fonds de carte, photographies aériennes, relief, pentes, recherche de lieux et cartes sans réseau des applications : IGN (Géoplateforme), sous Licence Ouverte Etalab 2.0. Les couches « Espaces protégés » (INPN, PatriNat) et « Forêts publiques » (ONF) sont diffusées par l’IGN.
• Plan cadastral : DGFiP, diffusé par l’IGN (API Carto), sous Licence Ouverte Etalab 2.0.
• Communes : geo.api.gouv.fr, sous Licence Ouverte Etalab 2.0.
• Prévisions météorologiques : MET Norway (Institut météorologique norvégien), données ouvertes sous licences NLOD 2.0 et CC BY 4.0. PosteChasse les convertit, les arrondit et les met en mots : ces données sont donc modifiées.
• Heures légales de chasse : article L424-4 du Code de l’environnement, lu sur Légifrance.
• Dates d’ouverture et de clôture de la chasse dans les Alpes-de-Haute-Provence : arrêtés de la préfecture, recoupés avec l’affiche de la fédération départementale des chasseurs. Dans les six départements voisins (Hautes-Alpes, Alpes-Maritimes, Bouches-du-Rhône, Drôme, Var, Vaucluse) : copies des arrêtés de la saison publiées par la Fédération nationale des chasseurs, lues par PosteChasse.
• Arrêtés de chasse de la saison de chaque département (page « Arrêtés de chasse ») : documents administratifs publics, reproduits sans modification, avec la source de chaque copie sous l’arrêté. Seul l’arrêté publié par la préfecture fait foi. Règles nationales de la saison : arrêtés ministériels lus sur Légifrance.
• Fiches du gibier : sources officielles citées dans chaque fiche (Office français de la biodiversité, parcs nationaux, Observatoire des galliformes de montagne). Les illustrations sont générées par intelligence artificielle ; chacune porte un petit tampon « IA ».
• Logiciels libres qui font marcher le site : liste et licences dans le fichier des licences. Ceux des applications sont listés dans leur écran « Licences des logiciels ».

Le détail de ces sources, avec leurs liens et leurs licences, est dans la fenêtre « Crédits et mentions », ouverte depuis le bas de la colonne de gauche, le menu du compte, la carte et la page d’accueil du site, et, dans les applications, depuis « Mon compte », la carte et l’écran d’accueil. Ces organismes ne sont pas partenaires de PosteChasse et ne cautionnent pas ses informations.

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Historique des versions

• 17 octobre 2026 : les applications pour iPhone et Android, de même éditeur (Éditeur, Propriété intellectuelle, Sources) ; signalement depuis les applications ; arrêtés de chasse des départements et dates des six départements voisins du 04 (Sources) ; le cookie du comptage des panneaux nommé (Cookies).
• 6 octobre 2026 : aucun changement de fond ; la date suit celle des conditions d’utilisation et de la politique de confidentialité.
• 5 octobre 2026 : l’hébergeur se joint par son formulaire de contact en ligne, Hostinger ne proposant pas de téléphone.
• 4 octobre 2026 : première version publiée.